Brouz is an accounting web application, specifically tailored for French freelancers. This is why the rest of this documentation is in French and the English terms used in the user interface do not make sense.

Brouz is written by Damien Baty and is licensed under the 3-clause BSD license, a copy of which is included in the source.

Documentation en français

Brouz est une application web permettant de lister les recettes et dépenses, en les ventilant par catégorie. L'objectif est de faciliter la « déclaration contrôlée » que je dois établir en France en tant qu'entreprise individuelle (profession libérale). Je ne suis pas (du tout) un spécialiste de la comptabilité et je ne garantis absolument pas la conformité de Brouz avec la loi française. En utilisant Brouz, vous vous engagez à :

• ne pas me poursuivre en justice ou dans la rue si l'administration fiscale mange votre chien et confisque votre Lamborghini à cause d'une erreur de calcul dans Brouz ;
• m'envoyer un petit mot si l'application vous est utile, si vous avez corrigé des erreurs (notamment dans la logique de calcul des recettes, dépenses et taxes).

État du code

Le code est fonctionnel mais peu utilisé en "situation réelle". J'ai rempli avec Brouz 3 déclarations 2035, y compris la dernière (début 2014). Le code est assez simple mais je crois me souvenir d'avoir un peu bricolé le truc à l'arrache lors de ma dernière déclaration, alors bon, ça vaut ce que ça vaut...

Je ne suis plus en entreprise individuelle et n'utilise ni ne maintient plus Brouz.

Fonctionnalités

Brouz permet :

• de saisir une transaction unique : j'appelle transaction unique une transaction dont tous les composants tombent dans une seule "catégorie fiscale". Par exemple, la facturation (par vous) d'une prestation classique, ou bien le paiement (par vous) d'une prestation classique ;
• de saisir une transaction composite, qui est composée de lignes multiples pouvant avoir plusieurs catégories fiscales. Par exemple :
  • la CSG : une partie de la CSG est déductible, l'autre non. Dans ce cas, vous aurez une transaction composite qui inclue une ligne pour chaque partie de la CSG, incombant chacune à une catégorie différente,
  • le paiement, en une seule fois, d'un ordinateur rentrant dans la catégorie des immobilisations et de fournitures informatiques rentrant, elles, dans la catégorie « Petit outillage » ou « Fournitures de bureau » ;
• d'établir un rapport annuel des recettes et dépenses, ventilées par catégories, ainsi qu'un calcul de la TVA à déclarer. Ce rapport reprend les mêmes intitulés que les formulaires 2035-AK et 2035-BK.

Attention : Brouz n'inclut pas toutes les catégories mentionnées dans les formulaires 2035-AK et 2035-BK. Je n'ai inclus que celles dont j'avais besoin. Cependant, ajouter d'autres catégories devraient être relativement simple (cf. brouz/models.py).

Contraintes

1. Brouz est prévu pour un résultat déterminé d'après les règles « recettes-dépenses » avec une comptabilité tenue taxe incluse.
2. La durée (3 ans) et le mode (linéaire) d'amortissement (et donc le taux d'amortissement de 33,33%) des immobilisations n'est pas modifiable.

Notes

Cotisations URSSAF

1. Le calcul de la part de CSG déductible se fait ainsi :

   <CSG déductible> = <montant total CRDS/CSG> * 5,1 / 8

2. Répartition des cotisations sociales (en 2011) :
   • allocations familiales : 5,4% du revenu ;
   • CRDS + CSG : 8% de la somme du revenu et des cotisations sociales obligatoires de l'année précédente.
3. Les différentes "parties" des cotisations sont ventilées comme suit :

• CSG déductible : BV ;
• CRDS / CSG non-déductible : non reportée ;
• allocations familiales : charges sociales personnelles obligatoires (BT) ;
• formation professionnelle : autres impôts.

Licence

Brouz est publié sous la licence BSD à 3 clauses, inclue dans les sources.