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Boîte à outils de l'expérience Web (BOEW) - Conditions régissant l'utilisation
Boîte à outils de l'expérience Web (BOEW) - Conditions régissant l'utilisation

Sauf indication contraire, le code source de la boîte à outils de l'expérience Web (BOEW)
est protégé par le droit d'auteur de la Couronne du gouvernement du Canada et distribué
Sauf indication contraire, le code source de la boîte à outils de l'expérience Web (BOEW)
est protégé par le droit d'auteur de la Couronne du gouvernement du Canada et distribué
sous la licence MIT.

Le mot-symbole « Canada » et les éléments graphiques connexes liés à cette distribution sont
Le mot-symbole « Canada » et les éléments graphiques connexes liés à cette distribution sont
protégés en vertu des lois portant sur les marques de commerce et le droit d'auteur.

Aucune autorisation n'est accordée pour leur utilisation à l'extérieur des paramètres du
programme de coordination de l'image de marque du gouvernement du Canada. Pour obtenir
davantage de renseignements à ce sujet, veuillez consulter
Aucune autorisation n'est accordée pour leur utilisation à l'extérieur des paramètres du
programme de coordination de l'image de marque du gouvernement du Canada. Pour obtenir
davantage de renseignements à ce sujet, veuillez consulter
http://www.tbs-sct.gc.ca/fip-pcim/index-fra.asp

La propriété du droit d'auteur de tout logiciel tiers distribué avec la boîte à outils de
l'expérience Web (BOEW) est conservée par les détenteurs du droit d'auteur mentionnés
dans ces fichiers. Nous demandons aux utilisateurs de lire les licences des tiers indiqués
La propriété du droit d'auteur de tout logiciel tiers distribué avec la boîte à outils de
l'expérience Web (BOEW) est conservée par les détenteurs du droit d'auteur mentionnés
dans ces fichiers. Nous demandons aux utilisateurs de lire les licences des tiers indiqués
à titre de référence dans ces logiciels.


Licence MIT

(c) Droit d'auteur – Gouvernement du Canada, 2013
(c) Droit d'auteur – Gouvernement du Canada, 2014

La présente autorise toute personne d'obtenir gratuitement une copie du présent logiciel et des
documents connexes (le « logiciel »), de traiter le logiciel sans restriction, y compris, mais sans
s'y limiter, les droits d'utiliser, de copier, de modifier, de fusionner, de publier, de distribuer,
d'accorder une sous licence et de vendre des copies dudit logiciel, et de permettre aux personnes
La présente autorise toute personne d'obtenir gratuitement une copie du présent logiciel et des
documents connexes (le « logiciel »), de traiter le logiciel sans restriction, y compris, mais sans
s'y limiter, les droits d'utiliser, de copier, de modifier, de fusionner, de publier, de distribuer,
d'accorder une sous licence et de vendre des copies dudit logiciel, et de permettre aux personnes
auxquelles le logiciel est fourni de le faire, selon les conditions suivantes :

L'avis de droit d'auteur ci dessus et le présent avis de permission seront inclus dans toutes les copies
L'avis de droit d'auteur ci dessus et le présent avis de permission seront inclus dans toutes les copies
et les sections importantes du logiciel.

LE LOGICIEL EST FOURNI « TEL QUEL », SANS AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS
S'Y LIMITER, LA GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE, L'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER ET L'ABSENCE DE
CONTREFAÇON. EN AUCUN CAS LES AUTEURS OU LES DÉTENTEURS DU DROIT D'AUTEUR NE SERONT TENUS RESPONSABLES
DE TOUTE DEMANDE, DOMMAGE OU BRIS DE CONTRAT, DÉLIT CIVIL OU TOUT AUTRE MANQUEMENT LIÉ AU LOGICIEL,
LE LOGICIEL EST FOURNI « TEL QUEL », SANS AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS
S'Y LIMITER, LA GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE, L'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER ET L'ABSENCE DE
CONTREFAÇON. EN AUCUN CAS LES AUTEURS OU LES DÉTENTEURS DU DROIT D'AUTEUR NE SERONT TENUS RESPONSABLES
DE TOUTE DEMANDE, DOMMAGE OU BRIS DE CONTRAT, DÉLIT CIVIL OU TOUT AUTRE MANQUEMENT LIÉ AU LOGICIEL,
À SON UTILISATION OU À D'AUTRES ÉCHANGES LIÉS AU LOGICIEL.

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Boîte à outils de l'expérience Web (BOEW) - Conditions régissant l'utilisation
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est protégé par le droit d'auteur de la Couronne du gouvernement du Canada et distribué
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est protégé par le droit d'auteur de la Couronne du gouvernement du Canada et distribué
sous la licence MIT.

Le mot-symbole « Canada » et les éléments graphiques connexes liés à cette distribution sont
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davantage de renseignements à ce sujet, veuillez consulter
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(c) Droit d'auteur – Gouvernement du Canada, 2014

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et les sections importantes du logiciel.

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Web Experience Toolkit (WET) - Terms and Conditions of Use

Unless otherwise noted, computer program source code of the Web Experience Toolkit (WET) is
Unless otherwise noted, computer program source code of the Web Experience Toolkit (WET) is
covered under Crown Copyright, Government of Canada, and is distributed under the MIT License.

The Canada wordmark and related graphics associated with this distribution are protected under
trademark law and copyright law. No permission is granted to use them outside the parameters
of the Government of Canada's corporate identity program. For more information, see
The Canada wordmark and related graphics associated with this distribution are protected under
trademark law and copyright law. No permission is granted to use them outside the parameters
of the Government of Canada's corporate identity program. For more information, see
http://www.tbs-sct.gc.ca/fip-pcim/index-eng.asp

Copyright title to all 3rd party software distributed with the Web Experience Toolkit (WET) is
held by the respective copyright holders as noted in those files. Users are asked to read the
Copyright title to all 3rd party software distributed with the Web Experience Toolkit (WET) is
held by the respective copyright holders as noted in those files. Users are asked to read the
3rd Party Licenses referenced with those assets.


MIT License

Copyright (c) 2013 Government of Canada
Copyright (c) 2014 Government of Canada

Permission is hereby granted, free of charge, to any person obtaining a copy of this software and
associated documentation files (the "Software"), to deal in the Software without restriction,
including without limitation the rights to use, copy, modify, merge, publish, distribute, sublicense,
and/or sell copies of the Software, and to permit persons to whom the Software is furnished to do so,
Permission is hereby granted, free of charge, to any person obtaining a copy of this software and
associated documentation files (the "Software"), to deal in the Software without restriction,
including without limitation the rights to use, copy, modify, merge, publish, distribute, sublicense,
and/or sell copies of the Software, and to permit persons to whom the Software is furnished to do so,
subject to the following conditions:

The above copyright notice and this permission notice shall be included in all copies or substantial
The above copyright notice and this permission notice shall be included in all copies or substantial
portions of the Software.

THE SOFTWARE IS PROVIDED "AS IS", WITHOUT WARRANTY OF ANY KIND, EXPRESS OR IMPLIED, INCLUDING BUT
NOT LIMITED TO THE WARRANTIES OF MERCHANTABILITY, FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE AND NONINFRINGEMENT.
IN NO EVENT SHALL THE AUTHORS OR COPYRIGHT HOLDERS BE LIABLE FOR ANY CLAIM, DAMAGES OR OTHER LIABILITY,
WHETHER IN AN ACTION OF CONTRACT, TORT OR OTHERWISE, ARISING FROM, OUT OF OR IN CONNECTION WITH THE
SOFTWARE OR THE USE OR OTHER DEALINGS IN THE SOFTWARE.
THE SOFTWARE IS PROVIDED "AS IS", WITHOUT WARRANTY OF ANY KIND, EXPRESS OR IMPLIED, INCLUDING BUT
NOT LIMITED TO THE WARRANTIES OF MERCHANTABILITY, FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE AND NONINFRINGEMENT.
IN NO EVENT SHALL THE AUTHORS OR COPYRIGHT HOLDERS BE LIABLE FOR ANY CLAIM, DAMAGES OR OTHER LIABILITY,
WHETHER IN AN ACTION OF CONTRACT, TORT OR OTHERWISE, ARISING FROM, OUT OF OR IN CONNECTION WITH THE
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Web Experience Toolkit (WET) - Terms and Conditions of Use

Unless otherwise noted, computer program source code of the Web Experience Toolkit (WET) is
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covered under Crown Copyright, Government of Canada, and is distributed under the MIT License.

The Canada wordmark and related graphics associated with this distribution are protected under
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of the Government of Canada's corporate identity program. For more information, see
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Copyright title to all 3rd party software distributed with the Web Experience Toolkit (WET) is
held by the respective copyright holders as noted in those files. Users are asked to read the
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held by the respective copyright holders as noted in those files. Users are asked to read the
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MIT License

Copyright (c) 2013 Government of Canada
Copyright (c) 2014 Government of Canada

Permission is hereby granted, free of charge, to any person obtaining a copy of this software and
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including without limitation the rights to use, copy, modify, merge, publish, distribute, sublicense,
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portions of the Software.

THE SOFTWARE IS PROVIDED "AS IS", WITHOUT WARRANTY OF ANY KIND, EXPRESS OR IMPLIED, INCLUDING BUT
NOT LIMITED TO THE WARRANTIES OF MERCHANTABILITY, FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE AND NONINFRINGEMENT.
IN NO EVENT SHALL THE AUTHORS OR COPYRIGHT HOLDERS BE LIABLE FOR ANY CLAIM, DAMAGES OR OTHER LIABILITY,
WHETHER IN AN ACTION OF CONTRACT, TORT OR OTHERWISE, ARISING FROM, OUT OF OR IN CONNECTION WITH THE
SOFTWARE OR THE USE OR OTHER DEALINGS IN THE SOFTWARE.
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