Documents publics de l'association Zeste de Savoir
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Documents publics de l'association Zeste de Savoir

Ce dépôt répertorie tous les documents publics de l'association Zeste de Savoir.

Sources de documents

Sont disponibles :

Documents publics

D'autres documents sous format PDF sont disponibles et à disposition des membres hors de ce dépôt :

Documents privés

Cette liste repertorie les documents qui n'ont pas été rendu publics mais sont à disposition des membres du bureau de l'association. Selon la section Documents et services relatif à l'association du règlement intérieur, tout membre de l'association peut faire la demande de mise à disposition du public des documents relatifs à l'association. Le conseil d'administration décide alors de cette mise à disposition après avis des membres du bureau.

Pour toute demande particulière, contacter l'association à zestedesavoir@gmail.com.

  • Déclaration et récépissé de déclaration à la CNIL
  • Note pour les futurs membres du bureau (annotations des démarches à effectuer lors du changement du bureau, comptes et actions à effectuer)
  • Facture et devis:
  • 2016 / AGECA : Devis AGECA pour la location de la première salle envisagé pour l'AG & Attestation de virement depuis le compte personnel du secretaire
  • AG : Procurations des membres absents
  • Demande de changement en prefecture (2016) :
  • Résumé demande 1
  • Rejet 1
  • Résumé demande 2
  • Récépissé acceptation changement
  • PV 2ème réunion du CA (12 Mai 2016)

Sauf mention contraire, l'ensemble des documents est sous la licence CC BY 4.0.