Liste des codes insee pour lesquels le PLU est dispo

[2803media]

Bonjour

J'ai cherché cette information mais pas moyen de trouver... Est ce qu'il y aurait un moyen pour interroger l'API et savoir si des documents existent pour un code insee donné (avec bien entendu les résultats si le code insee est dans un EPCI ;) )

Merci pour votre retour

Henri

[manuamador]

Bonjour,
Le flux atom peut être parcouru. On récupère alors les code Insee, et les sirets des epci. Il faut relier ces sirets aux listes des communes. Il faut chercher les fichiers epci en vigueur. L’Insee je crois produis ça. C’est un peu de gymnastique mais ça se fait.

[mborne]

Bonjour,

La composition des EPCI dans le GpU est importé à partir d'export d'une base nommée SUDOCUH. Je confesse que je ne connais pas les relations entre cette base et la composition des EPCI à fiscalité propre que l'on peut récupérer ici :

https://www.collectivites-locales.gouv.fr/liste-et-composition-des-epci-a-fiscalite-propre

En outre, il peut y avoir plusieurs PLUi sur un même code SIREN (<SIREN>_PLUi_<YYYYMMDD>_A, <SIREN>_PLUi_<YYYYMMDD>_B,...) si bien que l'opération ne sera pas triviale.

Je vous inviterais bien à remonter ce besoin via le formulaire de contact (https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/contact/) pour qu'on puisse voir comment y répondre dans une prochaine version (on a des travaux en cours sur des calculs de statistiques où nous avons ces problématiques de descente des PLUi et des SCOT sur les communes)

[2803media]

Merci @mborne je vais envoyer un email car l'exemple de marseille est intéressant car toutes les communes de l'EPCI ne sont pas dans le PLUi ce qui rend l'opération complexe ;)

[2803media]

@mborne en fait sur marseille le fichier de collectivités locales . gouv n'est pas bon car le code EPCI qui ressort est le

200054807	Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Alors que sur geoportail urbanisme c'est le

241300391	CU de Marseille Provence Métropole (Mpm)

qui est utilisé on dirait que ce fichier excel de 2015 est bon https://www.observatoire-des-territoires.gouv.fr/observatoire-des-territoires/fr/composition-communale-des-intercommunalit%C3%A9s

Mais certainement plus à jour :(

[2803media]

Même sur banatic c'est le 200054807 qui ressort pour Allauch (commune de l'EPCI de marseille)

https://www.banatic.interieur.gouv.fr/V5/recherche-de-groupements/fiche-rs-simple.php?siren=200054807&com=211300025

Alors que les documents du PLU sont sous le 241300391

C'est à ne plus rien y comprendre ;)