LiLibF est un recueil de licences libres (ou s'en rapprochant) francophones que vous pouvez utiliser pour vos projets.
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Le but de ce dépôt est uniquement de proposer une liste de licences libres francophones et de les sauvegarder dans les cas où la source d'origine disparaitrait d'Internet.
Auteur(s) : CEA, CNRS, Inria
Droit applicable : droit français
Source : http://cecill.info
Auteur(s) : inconnu
Droit applicable : droit français
Source : inconnu
- BiPu :
- BiPu : pdf
- BiPu 0 :
- BiPu 0 : pdf
- BiPu A :
- BiPu E :
- BiPu E : pdf
- BiPu G :
- BiPu I :
- BiPu I : pdf
- BiPu L :
- BiPu M :
- BiPu N :
- BiPu N : pdf
- BiPu S :
- BiPu S : pdf
- BiPu V :
- BiPu W :
- BiPu W : pdf
Auteur(s) : Gouvernement du Québec
Droit applicable : droit québécois
Source : https://forge.gouv.qc.ca/licence/
- LiLiQ P :
- LiLiQ R :
- LiLiQ R+ :
Auteur(s) : Copyleft Attitude
Droit applicable : droit français
Source : https://artlibre.org
Auteur(s) : Union Européenne
Droit applicable : droit de l'État membre de l'Union Européenne où le donneur de licence réside ou a son siège social ou statutaire, ou droit belge si le donneur de licence ne réside pas et n'a pas son siège social ou statutaire dans un État membre de l'Union Européenne